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En colaboración con Felipe Alfín y Delgado.
br., (jauni, dos décollé), ENVOI DE L’AUTEUR. On y joint plusieurs documents relatifs au transport maritime 1ère édition de l’après guerre. Par un des maritimistes les plus célèbres du début du siècle cette monographie utile et complète.
br., (broch. fragile), ENVOI DE L’AUTEUR
br., non coupé, (couv. passée), intérieur frais 1ère édition de l’après guerre. Par un des maritimistes les plus célèbres du début du siècle cette monographie utile et complète.
demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (nerfs et mors frottés), bon état
pleine toile bleu roi, tit. doré sur dos lisse, portrait hors-texte du récipiendaire, (couv. légt frottée et salie) Contient notamment les contributions de : Jean-François Lachaume, Les espaces maritimes naturels dans le Code général de la propriété des personnes publiques ; Didier Le Morvan, Livre vert et sécurité/sûreté maritime : le discours de la méthode et Jean-Marc Thouvenin, Pas de refuge pour la grande piraterie.
br., non coupé, (papier lég. jauni)
br., (couv. légt fanée et salie, dos muet)
pour le vol. I : demi-percaline kaki, tit. doré sur dos lisse souligné de doubles filets dorés, ENVOI DE L’AUTEUR, tr. mouchetée, ex-libris sous forme d’étiquette collée sous le premier plat, (toile lég. passée, mors sup. fendu en queue sur 3 cm laissant un lég. accroc sur dos, coupes frottées, coins lég. émoussés, feuilles lég. jaunies), intérieur frais pour les vol. II & III : demi-chagrin brun, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs ornés de roulettes dorées, dos soulignés de doubles filets dorés et fers à froid, tr. mouchetées, (lég. épidermures sur dos, coupes avec lég. mq., coins lég. émoussés, feuilles jaunies) Lors de la parution du premier volume de cet ouvrage, le ... estimait déjà que « cette première partie fait bien augurer des autres, car l’auteur y a traité avec un soin particulièrement consciencieux une matière assez aride et offrant certainement plus d’utilité pratique que d’attrait scientifique. […] On ne saurait […] assez le remercier d’avoir cherché à débrouiller et à compulser méthodiquement tout le fatras des dispositions législatives, administratives et judiciaires qui se sont accumulées en France sur cette matière depuis plus de deux siècles, sans qu’on puisse, à moins d’en faire une étude aussi approfondie que celle à laquelle s’est livré [l’auteur], se rendre compte des dispositions encore en vigueur et de celles qui sont abrogées. » [J.-O. Devigne, Revue de droit international et de législation comparée, 1871, p. 674]
br., (couv. et dos fanés)
br., (couv. fanée avec qqs. mouillures claires, dos lég. insolé)
débr., couv. partiellement manquante avec accrocs
br., (jauni, soulignures) Après avoir écrit un texte général de transport maritime, l’auteur a publié cette étude de la convention de Bruxelles du 25 août 1924 qui constitue une référence sur le sujet (v. Chauveau, Traité de droit maritime, n° 737).
br., bon état, (jauni) Après avoir écrit un texte général de transport maritime, l’auteur a publié cette étude de la convention de Bruxelles du 25 août 1924 qui constitue une référence sur le sujet (v. Chauveau, Traité de droit maritime, n° 737).
br., non rogné, (couv. jaunie), intérieur frais Après avoir écrit un texte général de transport maritime, l’auteur a publié cette étude sur la convention de Bruxelles du 25 août 1924 qui constitue une référence sur le sujet (v. Chauveau, Traité de droit maritime, n° 737).
br., (couv. fanée), int. frais « Après avoir noté dans l’introduction l’inexistence d’une théorie des canaux internationaux, l’auteur retrace dans la première partie l’évolution du Canal depuis le Firman de 1854, sous les prépondérances successives de la France, de la Grande-Bretagne et de l’Egypte. Il souligne que le Khédive s’est très vite trouvé dans l’incapacité d’exercer sa souveraineté, bien qu’en 1854-1856 il n’ait pas voulu se départir de son autorité sur une partie de son territoire qui se trouva soumis à des influences étrangères. Ce n’est qu’en 1888 que la Convention de Constantinople fixa le statut du Canal, dont l’auteur nous fait revivre les péripéties jusqu’à l’époque contemporaine. M. Van der Mensbrugghe expose dans la seconde partie les principales garanties tendant à consacrer la liberté de navigation dans le Canal : attitude de la puissance territoriale, gestion de la Compagnie, action des organisations internationales. Sont ainsi longuement traitées les mesures prises par l’Egypte, notamment contre Israël ; puis le statut de la Compagnie. Pour l’auteur, la nationalisation de 1956 ne fit que supprimer une garantie de pur fait en faveur de la liberté de navigation. L’auteur a utilisé une très abondante documentation particulièrement quant à la jurisprudence tant interne qu’internationale. Les textes les plus importants sont reproduits en annexe. Une importante bibliographie termine l’ouvrage. On conçoit donc l’intérêt de cette étude sur « les garanties de la liberté de navigation dans le Canal de Suez », intérêt encore accru quand on la replace, comme le fait l’auteur dans le dernier chapitre, dans le contexte plus large des changements de structure dans le domaine international. » (J. N. Marque, RIDC n° 4/1965, p. 1031 et s.).