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LOUIS XVI.Livre Rare Book

Proclamation du Roi, et recueil de pièces rélatives à l'arreté du Conseil du département du 6 juin 1792, concernant le maire et le procureur de la commune de Paris. A Paris, Chez Le Petit et Guillemard, 1792. - (Followed by:) (ROEDERER, P.L.) Rapport et conclusions du procureur-général syndic du département de Paris, relativement aux événemens du 20 juin; lu au Conseil du département, le 6 juillet 1792. (Drop-head title). No place, no date. - (Followed by:) (PELTIER, J.G.) Le cri de la douleur, ou journée du 20 juin; par l'auteur du 'Domine salvum fac Regem'. Extrait de la 'Correspondance politique ou tableau de Paris' des 22 et 24 juin. A Paris, Chez Senneville, 1792. - (Followed by:) NECKER, J. Réflexions présentés à la nation française. No place, (1792). - (Followed by:) SUR LE PROCES de Louis XVI. Supplément aux 'Réflexions de M. Necker'. (Paris), De l'Imprimerie de Froullé, (1792). - (Followed by:) GUILLAUME, L.M. Projet de défense pour Louis XVI. (Paris), chez les libraires du ci-devant Palais-Royal, (1792). - (Followed by:) (DUGOUR, A.J.) Mémoire justificatief pour Louis XVI, ci-devant Roi des Français. En réponse à l'acte d'accusation qui lui a été lu à la Convention Nationale, le mardi 11 décembre 1792, l'an quatrième de la liberté et le premier de l'égalité. Par A.J.D.G. A Paris, Chez Fr. Dufart, 1793. - (Followed by:) (MALHERBES, CHR. G. LAMOIGNON DE.) Observations des défenseurs de Louis sur une imputation particulière qui lui a été faite dans la Convention; précédées de leur lettre d'envoi au citoyen-président. (Drop-head title). (Paris), De l'Imprimerie nationale, (1793). - (Followed by:) LOUIS XVI. Testament écrit par lui, lu dans la séance de la Commune, le 21 janvier 1793. (Drop-head title). No place, (1793). - (Followed by:) JOURGNIAC DE SAINT-MENARD, F. Mon agonie de trente-huit heures, ou récit de ce qui m'est arrivé, de ce que j'ai vu et entendu, pendant ma détention dans la prison de l'Abbaye Saint-Germain, depuis le 22 août jusqu'au 4 septembre. Dixième édition corrigée.

MareMagnum

PANDECTÆ JUSTINIANEÆ, in Novum Ordinem Digestæ, CUM LEGIBUS CODICIS ET NOVELLIS, quæ Jus Pandectarum Confirmant, Explicant, aut Abrogant, Praefixus eft Index Titulorum & Divifionum omnium, quo totius Operis fpecimen quoddam & quafi materiarum Appendix exhibetur, t. III, Continens à Libro Trigefimo-nono ad Quinquagefimum & ultimum, nova editio

pl. veau blond moucheté, tit. et tom. dorés sur pc. fauve, dos à 6 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, roulette dorée sur les coupes, fers à froid sur les plats, cul de lampe et bandeaux, (mors fendus, coiffes accidentées, coupes, coins et plats lég. frottés), int. très frais Superbe et dernière édition scientifique au format in-folio du début du XIXème siècle des Pandectae Justinianeae de Pothier dans leur version latine. On relève au début du premier volume un magnifique portrait de Pothier ainsi que deux fac-similés hors texte d’une page de son manuscrit. Il faut souligner que la présence d’un très utile glossaire des auteurs du droit romain rédigé dans un latin parfaitement compréhensible et qui permet d’avoir de brèves indications sur l’essentiel des jurisconsultes romains mais aussi sur les principaux auteurs de la doctrine romaniste moderne. L’édition que donna Pothier des pandectes fut peut-être la seule œuvre consistante faisant progresser le droit romain, dans la doctrine française du XVIIIème siècle. Giraud souligne dans son "Introduction au droit romain" (p. 429) que l’intérêt du travail de Pothier est qu’il permet de trouver d’un seul coup toutes les lois du digeste (autrement dit des Pandectes), du Code, des Institutes et des Novelles, qui soit sont identiques, soit se modifient et s’expliquent l’une l’autre. Il poursuit : "cet ouvrage est l’un des plus utiles et des plus recommandables qu’ait été composé pour la connaissance et l’interprétation du droit romain". (Dupin n° 565).

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR1 200,00 €

[Capitulaires][latin). 1677]Livre Rare Book

CAPITULARIA REGUM FRANCORUM. Additae sunt Marculfi monachi & aliorum formulae veteres, & notae doctissimorum virorum. Stephanus Baluzius tutelensis in unum collegit, ad vetustissimos codices manuscriptos emendavit, magnam partem nunc primum edidit, notis illustravit. Tomus primus [-secundus]

167721039Paris F. Muguet 1677 -in-folio plein-veau 2 volumes, reliure d'époque plein veau brun in-folio (binding full calfskin in-folio) (38,5 x 27 cm), dos à nerfs (spine with raised bands), décoré or et à froid (gilt and blind stamping decoration), titre frappé "or" (gilt title) dans un encadrement d'un filet or, tomaison frapée "or" dans un encadrement d'un filet "or" avec rinceaux "or" aux angles, entre-nerfs à fleuron "or" dans un encadrement à filet "or" avec rinceaux "or" aux angles, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre, roulette or en tête et en pied, coiffes supérieures du Tome I et II et la coiffe inférieure du Tome I manquantes (head and tail of the spine faded), mors bas fendus au Tome I et mors bas 1er plat du Tome II sur 5 cm, coins écornés (corners dog-eared), toutes tranches lisses (all edges smoothes) jaspées (marbled edges) rouges, TEXTE EN LATIN, orné d'un Titre-frontispice de C. Le Brun gravé sur cuivre par P. Giffart (manquant) + une vignette "aux Armes du Roi" gravées sur bois en noir en bas de la page de titre + grand bandeau et importante lettrine gravée sur cuivre (avec le serpent de Colbert) en tête de la préface + 1 planche dépliante hors-texte gravée sur cuivre en noir (colonne 276 du Tome II + 3 gravures sur cuivre in-texte en demi-page au tome 2 + vignettes sur bois in-texte en noir (monnaies) + nombreux gravures tête de chapitre gravée sur bois en noir par F. CHAUVEAU, lettrines et culs de lampe gravés sur bois en noir, [(66) + 1 ff + 1448 colonnes (pagination à la colonne)] + [ (6) + 1660 colonnes (pagination à la colonne)] pages , 1677 Parisiis : excudebat F. Muguet Editeur,

Librairie Guimard · Nantes, France1 200,00 €

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L'authoritie et jurisdiction des courts de la Maiestie de la Roygne: Nouelment collect & compose, per R. Crompton de milieu Temple Esquire. Apprentice del Ley. Si sueris Iudex

The History of the Poor; Their Rights, Duties, and the Laws Respecting them. In a Series of Letters.

Altenburger Landtagsblätter. Mitteilungen u. Nachrichten vom Landtage 1 (1831/35)-4 (1844/48), Jg. 1848/50-1919/21.

Code civil des Français, imprimé sur l’édition originale de l’Imprimerie de la République et des Lois.

Code civil des français. Édition originale et seule officielle.

Corps Législatif. Procès-Verbal des Séances du Conseil des Anciens, Imprimé en vertu de l'Acte Constitutionnel (16 volumes).

Deutsche Zeitschrift für d. gesamte gerichtl. Medizin. Bd. 1-5, 7-14 nebst Generalreg. d. Bde. 1-10.

RÉPERTOIRE ENCYCLOPÉDIQUE du droit Francais par Ferdinand Labori,. avec la collaboration de E. Schauffhauser & A. Duparcq et les principaux rédacteurs et collaborateurs de la Gazette du Palais. 12 vols.

Zeitschrift d. Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte. Kanonistische Abt. Bd.1, 5-6, 9, 11-18, 21, 25, 33-59, 61-65, General-Reg. 1/25-26/50.

ZEITSCHRIFT für geschichtliche Rechtswissenschaft. Herausgegeben von F. C. v. Savigny, K. F. Eichhorn, J. F. L. Göschen u. a. 15 Bände.

ACTUALITÉ JURIDIQUE DE DROIT ADMINISTRATIF, revue mensuelle, 1957 (13e année) à 1999 [coll. strictement complète des Tables annuelles et des Numéros spéciaux (depuis 1992)]

Notice de l'état ancien et moderne de la province et comté d'Artois, par M. ***

CAPITULARIA REGUM FRANCORUM. Additae sunt Marculfi monachi & aliorum formulae veteres, & notae doctissimorum virorum. Stephanus Baluzius tutelensis in unum collegit, ad vetustissimos codices manuscriptos emendavit, magnam partem nunc primum edidit, notis illustravit. Tomus primus [-secundus]

BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)

[Mémoires juridiques].

Documents relatifs aux travaux du Palais de Justice de Paris et à la reconstruction de la Préfecture de Police. Planches et légendes. Impression votée par le Conseil municipal, dans sa séance du 1er février 1856; Par le Conseil général, dans sa séance du 5 octobre 1857.

Pièces originales et procédures du procès, fait à Robert-François Damiens. tant en la Prévôté de l'Hôtel qu'en la Cour de Parlement

Des Fiefs.

MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Capitulaires, des Ordonnances du Royaume, & des autre monumens de l’Histoire de France, Seconde édition, double de la précédente

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